Éditeur
Ce site est la propriété de l'EPLEFPA de Mirecourt dont le siège est situé :
270 avenue de Lattre de Tassigny
88500 Mirecourt - France
Établissement Public Local d'Enseignement et de Formation Professionnelle Agricole
SIREN n° 198 810 707
SIRET n° 198 810 707 00010
APE n° 8532Z
Tél. 03 29 37 80 30
Fax 03 29 37 80 31
Responsable de la Publication
Madame Nathalie ROYET, Directrice
Hébergement
Ce site est hébergé par la société :
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix - France
SAS au capital social de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419
Web www.ovh.com
Condition d’utilisation du site
Les données mises en ligne sur le présent site Internet n'ont pour objectifs que d'informer les visiteurs sur les prestations, l'organisation, les équipement, et le fonctionnement de notre établissement. L'EPLEFPA de Mirecourt se réserve le droit exclusif de modifier, restreindre ou supprimer le site ou une partie de son contenu, à sa seule discrétion et sous quelque forme que ce soit. Ce site est régulièrement mis à jour et contrôlé. Toutefois, si des erreurs ou omissions sont susceptibles de s’infiltrer dans nos pages, l'EPLEFPA de Mirecourt ne pourra en être tenu pour responsable.
Tout visiteur estimant que le site porte atteinte à ses droits à la personnalité (diffamation, droits d’auteur…) s’engage à en informer le titulaire du site préalablement à toute procédure judiciaire afin de permettre une cessation spontanée de l’atteinte si celle-ci est avérée.
Parallèlement, le Responsable de la Publication s’engage à retirer toute représentation d’une œuvre ou d’une marque qui contreviendrait à des droits protégés au titre de la propriété intellectuelle.
Tout visiteur situé à l’étranger s’engage à quitter le site si tout ou partie de son contenu contrevient à la législation de son État, le titulaire du site déclinant toute responsabilité en pareille situation.
